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Éditeur du site

Le site Rebécane est édité par :

Raison sociale

[À compléter : raison sociale]

Forme et capital

[À compléter : forme et capital, ex. SAS au capital de 1 000 €]

Immatriculation

[À compléter : SIREN et ville du RCS]

TVA intracommunautaire

[À compléter : n° de TVA intracommunautaire]

Siège social

[À compléter : adresse du siège]

E-mail

[À compléter : e-mail de contact]

Téléphone

[À compléter : téléphone]

Directeur de la publication

[À compléter : nom du directeur de la publication]

Hébergeurs

Site internet : Netlify, Inc., 101 2nd Street, Suite 575, San Francisco, CA 94105, États-Unis — +1 415 691 1573 — netlify.com.

Base de données et annonces : Supabase, Inc. — supabase.com. Les données sont hébergées dans un centre de données situé dans l'Union européenne [À compléter : région choisie, ex. Paris (eu-west-3)].

Adresses relevées en octobre 2026, à vérifier sur les sites des hébergeurs lors de la mise en ligne.

Nature du service

Rebécane est une place de marché en ligne qui met en relation des vendeurs, particuliers ou professionnels, et des acheteurs de pièces détachées et d'équipement moto d'occasion. Rebécane n'est pas le vendeur des articles présentés, sauf mention contraire sur l'annonce. Chaque annonce indique si le vendeur est un particulier ou un professionnel ; cette différence change les droits de l'acheteur (voir les conditions générales d'utilisation).

Pour les annonces, Rebécane agit en qualité d'hébergeur au sens de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques. Tout contenu illicite peut être signalé depuis la page Signaler une annonce.

Propriété intellectuelle

La marque, le logo, la présentation et les textes du site appartiennent à [À compléter : raison sociale]. Les photos et descriptions des annonces restent la propriété de leurs auteurs, qui accordent à Rebécane le droit de les afficher pour la durée de l'annonce. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Les noms de marques de motos et d'équipement sont cités uniquement pour désigner la compatibilité ou l'origine des pièces ; ils appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Rebécane n'est lié à aucun constructeur.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige avec Rebécane, après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante : [À compléter : nom, adresse et site du médiateur de la consommation].

Contact

Pour toute question : la page Contact, [À compléter : e-mail de contact] ou [À compléter : téléphone].